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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION
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CITATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITATION
SOCIETE D'AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
1299611
Date de dépôt :
15/02/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2025

Présentation de la marque CITATION

Déposée le 15 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION domicilié(e) 1 Avenue du Bois L'Abbé - 49070 - BEAUCOUZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 317 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CITATION arrivera à expiration en date du 15 février 2025.

SOCIETE D'AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : REGAL RED COMICE


SOCIETE D'AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL, Société à responsabilité limitée à associé unique - 1 Avenue du Bois L'Abbé - 49070 - BEAUCOUZÉ - France - SIREN 380317610


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2044387 - Publication au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 14 février 2005 n°2281646 - Publication au BOPI 2005-02-14

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31434 - Publication au BOPI 1988-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Inscription le 15 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422209 - Publication au BOPI 2005-11-15

Inscription - Transmission de propriété n°31434 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2015 n°2580559 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-03-05

Tous produits horticoles, arbres fruitiers, porte-greffes et fruits, particulièrement porte-greffe "pêcher x prunier".